Auto – 2 roues – Malus élevé

Le système de bonus-malus

Le système bonus-malus, également appelé clause de bonus-malus, s’applique à tous les assureurs et assurés s’applique pour les véhicules terrestres à moteur, pour lesquels l’assurance est bien entendu obligatoire. Il s’agit d’une clause de réduction-majoration (CRM) de la prime d’assurance automobile/moto à chaque échéance annuelle. La prime, dite prime de référence, varie ainsi en fonction du nombre d’années sans sinistre, on dit qu’elle est réduite ou minorée, ou au contraire, est majorée en fonction du nombre de sinistres enregistrés.

Des systèmes équivalents existent partout dans le monde avec certaines différences. Par exemple, en Allemagne, il est possible d’acheter des mois sans sinistres afin de compléter une année où l’on a été assuré que partiellement ou encore de racheter un sinistre.

Enfin, pour certains types de véhicules, les assureurs ont le choix de ne pas appliquer cette clause, parmi lesquels : les cycles, les tricycles ou quadricycles à moteur dont la cylindrée est inférieure ou égale à 80 cm3, les tracteurs agricoles et machines agricoles automotrices et leurs remorques, ainsi que les matériels forestiers, les matériels de travaux publics, les matériels de secours et de lutte contre l’incendie.

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Le coefficient varie de 0,5 à 3,5

Le coefficient du bonus-malus est échelonné entre 0,50 et 3,50 et est calculé par l’assureur en fonction de l’historique des 12 derniers mois. Le bonus-malus est égal à 1, par défaut, lors de souscription d’un premier contrat d’assurance auto et va ensuite évoluer de manière annuelle au grès de l’usage du véhicule couvert par l’assuré.

À chaque sinistre responsable, le coefficient est multiplié par 1,25. Ainsi, si vous avez 2 accidents responsables à la suite, le coefficient passe de 1 à 1,5625. En supposant que votre prime était de 500 euros par an, elle sera désormais de 781 euros. Notez par ailleurs que si vous restez assuré pendant 2 ans et que vous n’avez aucun accident responsable, le malus est effacé et redescend à 1, comme pour un jeune conducteur.

À l’inverse, chaque année sans accident responsable est gratifiée d’un bonus, à savoir une réduction de 5% de son coefficient, ce qui correspond à multiplier le coefficient par 0,95. Ainsi, au bout de 5 années complètes sans sinistre, votre coefficient sera de 1*0,95*0,95*0,95*0,95,*0,95 soit 0,73. Votre prime sera donc de 500*0,73 soit 367 euros.

Certains sinistres ne comptent pas

Notez qu’un sinistre n’engendre pas obligatoirement un malus. La règle générale est que, seuls les sinistres où l’assuré est responsable (totalement ou partiellement) sont comptabilisés et causeront alors une majoration du coefficient. Ainsi, sont exclus du calcul du coefficient les sinistres suivants, pouvant être par ailleurs couverts par une assurance complémentaire :

  • les bris de glace, vols et incendies
  • les accidents sans tiers identifié.

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